Mentions légales et conditions générales

Abus d'alcool et protection des mineurs
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.

En application de l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique interdisant la vente d'alcool aux mineurs de moins de seize (16) ans, le client s'engage en validant sa commande à avoir seize ans révolus à la date de la commande.

 

Propriétaire du site : André CAMOUS et Dominique AUZENDE

Raison sociale : Cellier Saint Sidoine

Siège social :Avenue de la Liberté 83390 Puget-Ville

Siret n° : 342393 337 00015

N° immatriculation : 342 393 337 R.C.S. TOULON

Tél : 04 98 80 01 50

 

Directeur de la publication :

Dominique AUZENDE

Le propriétaire du site

Dominique AUZENDE

Conception et réalisation :

Béaba-Informatique

859 le Bousquet

83570 Montfort sur Argens

Tél : 06 52 65 05 83

SIRET N° 75070786100019

CODE APE : 6202B

http://www.beaba-informatique.com/

 

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Collecte de données personnelles

Responsable du traitement : Dominique AUZENDE

 

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Les sites étant réalisés avec des CMS (WordPress, Joomla, Prestashop,…) qui sont aux normes concernant les protections des données

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Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à informer les internautes sur les services de costebrulade.com.

 

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Législation

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du Droit Français.

En cas de litige le client est invité à trouver un accord à l'amiable en contactant le cellier Saint Sidoine.

A défaut, tous les conflits nés de l'exécution d'une commande ou de l'interprétation des conditions générales de vente seront de la compétence des tribunaux de commerce

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